Déposée le 14 janvier 2000 par TRUSGNAC'H PATRICK et TORT MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A.P.T.H. LE BISET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-08 du 25 février 2000.
Les déposants sont TRUSGNAC'H PATRICK, ANDRE, VINCENT, domicilié(e) 5, faubourg des Bois, 51800 SAINTE MENEHOULD - France et TORT MICHEL, domicilié(e) 8, avenue des Hirondelles, 95190 GOUSSAINVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Francis DOMINGUEZ AVOCAT A LA COUR - France.
La marque A.P.T.H. LE BISET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRUSGNAC'H PATRICK, ANDRE, VINCENT - 5, faubourg des Bois, 51800 SAINTE MENEHOULD - France
TORT MICHEL - 8, avenue des Hirondelles, 95190 GOUSSAINVILLE - France
Me Francis DOMINGUEZ AVOCAT A LA COUR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25
Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08
Papier, carton, produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau à l'exception des meubles, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Emballage et entreposage de marchandises, conditionnement de tous produits. Imprimerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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